Checklist Dossier Piscine

Informations à collecter auprès de votre client

Permis-Piscines
permis-piscines.fr
Remplissez cette fiche avec votre client avant de soumettre le dossier. Toutes les informations marquées sont nécessaires pour générer un dossier complet et conforme.
1 Propriétaire du terrain
Nom
 
Prénom
 
Date et lieu de naissance (commune + département)
 
Téléphone
 
Email client (optionnel)
 
2 Adresse du terrain
Adresse complète du terrain
Numéro, rue, code postal, ville
 
Adresse du propriétaire (si différente du terrain)
Résidence secondaire ? Indiquer l'adresse principale du propriétaire
 
Astuce : L'adresse exacte permet de récupérer automatiquement la parcelle cadastrale, la zone PLU et les règles d'urbanisme applicables.
3 Caractéristiques de la piscine
Type
▢ Enterrée   ▢ Semi-enterrée   ▢ Hors-sol
Forme
▢ Rectangle   ▢ Ovale   ▢ Rond   ▢ Haricot   ▢ L   ▢ Romain   ▢ Couloir   ▢ Autre :  
Longueur
 
m
Largeur
 
m
Profondeur
 
m
Matériau
▢ Coque polyester   ▢ Béton armé   ▢ Béton projeté   ▢ Panneaux acier   ▢ Bois
Couleur / Revêtement
▢ Liner bleu   ▢ Liner gris   ▢ Liner sable   ▢ Carrelage   ▢ Enduit   ▢ Gelcoat   ▢ Autre :  
Dispositif de sécurité
▢ Alarme (NF P90-307)   ▢ Barrière (NF P90-306)   ▢ Couverture (NF P90-308)   ▢ Abri (NF P90-309)
4 Aménagements
Margelles / Plage
▢ Oui   ▢ Non
Si oui : matériau   épaisseur   m
▢ Pierre reconstituée   ▢ Pierre naturelle   ▢ Bois composite   ▢ Bois exotique   ▢ Carrelage   ▢ Béton lisse
Local technique extérieur
▢ Oui   ▢ Non
Si oui : longueur   m   largeur   m
Évacuation vidange du bassin
▢ Épandage terrain   ▢ Réseau eaux pluviales   ▢ Puits d'infiltration   ▢ Arrosage jardin   ▢ Assainissement collectif
Évacuation eaux pluviales (margelles / terrasse)
▢ Infiltration parcelle   ▢ Cuve de récupération   ▢ Réseau communal   ▢ Fosse/noue   ▢ Pente naturelle
5 Implantation sur le terrain
Emplacement prévu de la piscine
Côté jardin, côté maison, fond de terrain... Le client pourra positionner la piscine sur la carte dans le configurateur.
Important : Le positionnement exact se fait dans le configurateur en ligne (glisser-déposer sur la carte). Mais notez dès maintenant les préférences du client sur l'emplacement.
6 Photo du terrain
1 photo de l'emplacement prévu
Prise depuis la maison vers le fond du jardin, ou l'inverse. Permet de générer l'insertion paysagère (DP6) et les photos environnement (DP7/DP8).
Prenez la photo en paysage (horizontal), de jour, avec un ciel visible.
Évitez le contre-jour. Montrez le maximum du terrain.
Rappel réglementaire : La déclaration préalable (DP) est obligatoire pour toute piscine dont le bassin a une surface comprise entre 10 m² et 100 m² (art. R.421-9 du Code de l'urbanisme). Au-delà de 100 m², un permis de construire est nécessaire.
✓ Ce que nous générons pour vous
CERFA 16702*03
Pré-rempli avec toutes les données
DP1 — Plan de situation
Localisation du terrain sur la commune
DP2 — Plan de masse
Implantation cotée de la piscine
DP3 — Plan en coupe
Profil du terrain et du bassin
DP4 — Fiche technique
Façades et dimensions
DP5 — Notice descriptive
Description du projet et des matériaux
DP6 — Insertion paysagère
Photomontage du projet dans l'environnement
DP7/DP8 — Photos
Environnement proche et lointain
Bordereau des pièces
Récapitulatif du dossier complet