Checklist Dossier Piscine

Informations a collecter aupres de votre client

Permis-Piscines
permis-piscines.fr
Remplissez cette fiche avec votre client avant de soumettre le dossier. Toutes les informations marquees sont necessaires pour generer un dossier complet et conforme.
1 Proprietaire du terrain
Nom
 
Prenom
 
Telephone
 
Email client (optionnel)
 
2 Adresse du terrain
Adresse complete du terrain
Numero, rue, code postal, ville
 
Adresse du proprietaire (si differente du terrain)
Residence secondaire ? Indiquer l'adresse principale du proprietaire
 
Astuce : L'adresse exacte permet de recuperer automatiquement la parcelle cadastrale, la zone PLU et les regles d'urbanisme applicables.
3 Caracteristiques de la piscine
Type
▢ Enterree   ▢ Semi-enterree   ▢ Hors-sol
Forme
▢ Rectangle   ▢ Ovale   ▢ Rond   ▢ Haricot   ▢ L   ▢ Romain   ▢ Couloir   ▢ Autre :  
Longueur
 
m
Largeur
 
m
Profondeur
 
m
Materiau
▢ Coque polyester   ▢ Beton arme   ▢ Beton projete   ▢ Panneaux acier   ▢ Bois
Couleur / Revetement
▢ Liner bleu   ▢ Liner gris   ▢ Liner sable   ▢ Carrelage   ▢ Enduit   ▢ Gelcoat   ▢ Autre :  
Dispositif de securite
▢ Alarme (NF P90-307)   ▢ Barriere (NF P90-306)   ▢ Couverture (NF P90-308)   ▢ Abri (NF P90-309)
4 Amenagements
Margelles / Plage
▢ Oui   ▢ Non
Si oui : materiau   epaisseur   m
▢ Pierre reconstituee   ▢ Pierre naturelle   ▢ Bois composite   ▢ Bois exotique   ▢ Carrelage   ▢ Beton lisse
Local technique exterieur
▢ Oui   ▢ Non
Si oui : longueur   m   largeur   m
Evacuation vidange du bassin
▢ Epandage terrain   ▢ Reseau eaux pluviales   ▢ Puits d'infiltration   ▢ Arrosage jardin   ▢ Assainissement collectif
Evacuation eaux pluviales (margelles / terrasse)
▢ Infiltration parcelle   ▢ Cuve de recuperation   ▢ Reseau communal   ▢ Fosse/noue   ▢ Pente naturelle
5 Implantation sur le terrain
Emplacement prevu de la piscine
Cote jardin, cote maison, fond de terrain... Le client pourra positionner la piscine sur la carte dans le configurateur.
Important : Le positionnement exact se fait dans le configurateur en ligne (glisser-deposer sur la carte). Mais notez des maintenant les preferences du client sur l'emplacement.
6 Photo du terrain
1 photo de l'emplacement prevu
Prise depuis la maison vers le fond du jardin, ou l'inverse. Permet de generer l'insertion paysagere (DP6) et les photos environnement (DP7/DP8).
Prenez la photo en paysage (horizontal), de jour, avec un ciel visible.
Evitez le contre-jour. Montrez le maximum du terrain.
Rappel reglementaire : La declaration prealable (DP) est obligatoire pour toute piscine dont le bassin a une surface comprise entre 10 m² et 100 m² (art. R.421-9 du Code de l'urbanisme). Au-dela de 100 m², un permis de construire est necessaire.
Ce que nous generons pour vous
CERFA 16702*02
Pre-rempli avec toutes les donnees
DP1 — Plan de situation
Localisation du terrain sur la commune
DP2 — Plan de masse
Implantation cotee de la piscine
DP3 — Plan en coupe
Profil du terrain et du bassin
DP4 — Fiche technique
Facades et dimensions
DP5 — Notice descriptive
Description du projet et des materiaux
DP6 — Insertion paysagere
Photomontage du projet dans l'environnement
DP7/DP8 — Photos
Environnement proche et lointain
Bordereau des pieces
Recapitulatif du dossier complet