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Tout est inclus dans le dossier.
10 documents conformes, prêts à imprimer et à déposer.
CERFA 16702*03
Pré-rempli avec vos informations
Plan de situation (DP1)
Carte IGN avec localisation terrain
Plan de masse coté (DP2)
Distances aux limites, cotes précises
Plan en coupe (DP3)
Profil du terrain et de la piscine
Fiche technique (DP4)
Coupe transversale du bassin
Notice descriptive (DP5)
Description complète du projet
Insertion paysagère (DP6)
Photomontage de la piscine intégrée
Photos environnement (DP7/DP8)
Contexte proche et lointain
Bordereau des pièces
Liste pour le dépôt en mairie
Instructions de dépôt
Guide pour déposer sans erreur
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